Ville de Neuchâtel: Rapports et autres objets

Ancienne commune - Rapports et autres objets

Trouvez ici les rapports et autres objets soumis au Conseil général de la Ville de Neuchâtel (avant 2021) depuis 2002. Une recherche par mot-clé (le mot doit être contenu dans le titre du rapport) peut vous aider à trouver plus facilement le rapport recherché. La recherche générale (en haut à droite de la page) effectue une recherche sur les contenus des documents de l'ensemble du site internet. Une recherche avancée permet de limiter ses champs de recherche. Par exemple à l'onglet "Votre commune".

2020 2019 2018 2017 2016 2015 2014 2013 2012 2011 2010 2009 2008 2007 2006 2005 2004 2003 2002 Toutes

Afficher éléments

Rechercher :

Titre	Description	Publication
20-021	Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la création du Fonds de Solidarité, du 21 octobre 2020	07.11.2020
20-027	Rapport d'information du Conseil communal au Consel général en réponse au postulat 181 concernant la conversion des domaines de la Ville de Neuchâtel à l'agriculture et à la viticulture biologiques, du 23 septembre 2020	07.11.2020
20-028	Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général en réponse à la motion no 328 intitulée "Pour une cité libre de toute publicité commerciale", du 26 octobre 2020	07.11.2020
21-001	Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à l'adoption d'un arrêté temporaire désignant le Règlement de l'ancienne commune de Neuchâtel, du 22 novembre 2020, comme règlement général transitoire de la commune fusionnée	06.11.2020
20-202	Rapport d'information de la commission financière au Conseil général concernant la direction de l'Urbanisme et plus particulièrement le service des bâtiments (SBAT), du 29 septembre 2020.	01.10.2020
20-608	Réponse du Conseil communal à l'interpellation 20-608 du groupe PLR intitulée "Le virus "concouris architecturis" dévore-t-il nos finances ?", du 14 septembre 2020	19.09.2020
20-019	Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général en réponse à la motion no 331 intitulée "Ville de Neuchâtel déclarée zone hors-TISA", du 17 août 2020	19.09.2020
20-022	Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant le premier bilan de la politique de la vieillesse de la Ville de Neuchâtel, du 29 juin 2020	19.09.2020
20-025	Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général en réponse à la motion 299 intitulée "Pour une politique de connexion de tous les ménages et entreprises par fibre optique (Fiber to the home) moderne, orientée vers la population et ouverte à la concurrence", du 31 août 2020	19.09.2020
20-023	Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour la création d'un Pôle muséal de conservation à Tivoli Nord, du 12 août 2020	05.09.2020

1 2 3 4 5…66

Accès direct

Accès direct

Accès direct

Accès direct

Accès direct

Top recherche

Recherche

Ancienne commune - Rapports et autres objets